Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABGDEMAT
BRETAGNE ATELIERS, ASSOCIATION LOI 1901
Groupe AlterEos, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif – S.A. à capital variable avec Conseil de Surveillance et Directoire
GESTFORM, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3855795
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
ABGDEMAT de BRETAGNE ATELIERS

Présentation de la marque ABGDEMAT

Déposée le 31 août 2011 par l'association loi 1901 BRETAGNE ATELIERS, la Société Anonyme (SA) Groupe AlterEos, l'association loi 1901 GESTFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABGDEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 BRETAGNE ATELIERS domicilié(e) Rue du Comte de Dion, ZA de la Touche Tizon - 35230 - NOYAL-CHATILLON SUR SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société Anonyme (SA) Groupe AlterEos domicilié(e) 252 rue du Flocon - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , l'association loi 1901 GESTFORM domicilié(e) 38 RUE ARAGO, ESPACE MERIGNAC PHARE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MB&A, Avocats domicilié(e) 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque ABGDEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABGDEMAT est expirée depuis le 31 août 2021.

BRETAGNE ATELIERS a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne Ateliers Groupe BA Un engagement différent , SYRNA , HANDI ACT , LES ATELIERS DE LA SEICHE , HEOL 99


BRETAGNE ATELIERS, ASSOCIATION LOI 1901 - Rue du Comte de Dion, ZA de la Touche Tizon - 35230 - NOYAL-CHATILLON SUR SEICHE - France - SIREN 3

Groupe AlterEos, Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif – S.A. à capital variable avec Conseil de Surveillance et Directoire - 252 rue du Flocon - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 3

GESTFORM, ASSOCIATION LOI 1901 - 38 RUE ARAGO, ESPACE MERIGNAC PHARE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 3


SELARL MB&A, Avocats - 15, rue du Puits Mauger, BP 40806 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Services en matière d'enregistrement, de compilation, de conservation, de gestion de données ; reproduction de documents.

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